Vaccins : des nouvelles de notre action sur l’aluminium

Chère amie, cher ami,

Il y a presque 10 ans, le vaccin DTP (Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite), fabriqué par le laboratoire Biomérieux était retiré de la vente. Officiellement, en raison des allergies qu’il provoquait.

 

A l’époque, ce fait majeur de la politique de santé en France a été peu commenté par les médias et les institutions.

 

Pourtant ce vaccin, présent sur le marché depuis 50 ans correspond à l’obligation vaccinale prévue pour tous les français.

Tous les bébés doivent être vaccinés avant 18 mois contre ces trois maladies. L’existence de ce vaccin bon marché (6,90 €) et sûr simplifiait la vie des médecins et des patients. Il ne contenait pas d’aluminium et a permis de mettre en place une couverture vaccinale efficace.

 

Il faisait consensus, à défaut de faire l’unanimité.

 

Pour le remplacer, l’industrie pharmaceutique a proposé des « super vaccins » qui coûtent beaucoup plus cher, comportent de l’aluminium et intègrent des vaccins controversés comme celui de l’hépatite B.

Il n’est donc pas possible, en l’état actuel des choses, de se conformer à l’obligation vaccinale prévue par loi. Les citoyens sont obligés d’en faire plus.

 

A défaut, ils sont considérés comme délinquants.

 

C’est une entorse grave au pacte social !

 

En 2016, l’IPSN a lancé une pétition pour dénoncer cette situation avec le Pr Henri Joyeux. Avec notre avocate Maître Jacqueline Bergel, nous avons réuni 2500 requérants pour demander à l’Etat d’assurer une cohérence entre l’obligation vaccinale et les vaccins présents sur le marché. La requête a été adressée à la Ministre, puis à l’issue de la procédure a été jugée par le Conseil d’Etat, qui nous a donné raison.  (Décision ici. )

Face à la polémique, le nouveau gouvernement n’a eu qu’une réponse : étendre l’obligation vaccinale à 11 vaccins.

 

Tous les Etats d’Europe ont eu à se positionner en même temps sur l’obligation vaccinale, ce qui tend à montrer qu’il existe un agenda mondial de l’industrie pharmaceutique que celle-ci tente d’imposer aux Etats.

Certains Etats, la Suède, l’Allemagne, ont dit non à « l’obligation vaccinale », d’autres, l’Italie et bientôt la France, ont dit « oui ».

Les gouvernants de ces deux pays ont ainsi confirmé qu’ils étaient inféodés aux laboratoires pharmaceutiques et c’est inquiétant.

 

Cela dit, comme vous allez le voir, la bataille est loin d’être finie.  

Obligation vaccinale ?

Ce débat est sociétal et juridique avant d’être scientifique. Ce n’est pas un débat sur la vaccination. C’est un débat sur le respect des règles par les pouvoirs publics et par l’industrie pharmaceutique.

En effet, la notion essentielle de la discussion est « l’obligation vaccinale ».

 

De quoi parle-t-on au fond ? D’une règle qui veut que toute personne qui n’a pas fait vacciner son enfant avec les vaccins voulus par l’Etat, est considérée comme délinquante et risque l’amende et la prison.

Cela veut dire que la société française, représentée par ses parlementaires qui ont voté cette loi considère les personnes qui ne font pas vacciner leurs enfants comme des citoyens dangereux méritant la prison.

L’Etat use donc de toute l’étendue de son pouvoir et de sa légitimité pour contraindre les citoyens à se faire vacciner contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite.

 

Imaginez-vous une seconde être un juge devant jeune mère de famille tenant un nourrisson dans ses bras, inquiète parce qu’elle ne veut pas que son enfant soit vacciné contre l’hépatite B, ou un supervaccin avec de l’aluminium. La condamneriez-vous à six mois de prison ? A un mois ? Un jour ?

Et le juge qui ne l’aurait pas condamnée à de la prison mériterait-il, lui aussi, d’être condamné ?

Non ?

En tout cas, c’est exactement le cas de figure (et de conscience) que va créer la nouvelle loi sur la vaccination obligatoire, que les parlementaires ont validée dans leur très grande majorité.

Actions en justice

Comment les citoyens peuvent-ils résister à cette injustice ? En ayant recours aux tribunaux justement.

Partout autour de moi, j’entends des personnes réfléchir aux actions en justice qu’elles pourraient mener.

 

Au pénal ? Devant le Conseil Constitutionnel ? La Cour Européenne des droits de l’homme ? Toutes les stratégies sont évoquées.

De notre côté, nous poursuivons nos deux actions en cours, qui s’inscrivent dans la continuité de notre première requête adressée au Conseil d’Etat :

1/ Demande d’astreinte.

Dans sa décision du 8 février 2017, le Conseil d’Etat a enjoint le gouvernement de se mettre en conformité avec le droit.

 

Les juges ont demandé à ce que la ministre de la santé exige des laboratoires des vaccins correspondant à l’obligation vaccinale. L’Etat avait 6 mois pour se conformer à cette décision. Depuis le 8 août, l’Etat est donc dans l’illégalité.

Avec 300 requérants, nous avons lancé une action pour demander l’application de la décision sous astreinte.

 

La requête est partie à la ministre dès le milieu du mois d’août. Elle n’a pas répondu. Ce qui équivaut à un refus.

Nous attendons désormais que le Conseil d’Etat fixe une date pour l’audience.

2/ Demande de retrait de l’aluminium dans les vaccins

Dans notre première requête au Conseil d’Etat, nous avions demandé deux choses :

1/ Que l’Etat permette au citoyen de se conformer à la seule obligation vaccinale, ce qui encore aujourd’hui n’est pas possible.

2/ Que les vaccins mis à la disposition du public, à fortiori dans le cadre de l’obligation vaccinale soient proposés sans adjuvants dangereux.

Le Conseil d’Etat n’a pas retenu la question de l’aluminium.

 

Le rapporteur, Monsieur Frédéric Puigserver avait expliqué, qu’en l’état actuel des connaissances scientifiques, la haute juridiction n’était pas en mesure de s’exprimer sur le sujet.

Notre avocate, Maître Jacqueline Bergel a donc constitué un dossier complet sur l’aluminium après avoir consulté différentes équipes internationales de chercheurs spécialisés sur le sujet.

L’IPSN a ensuite, réuni 3000 requérants (qui ne sont pas nécessairement les mêmes que pour la première action sur le DTP) afin de demander à la Ministre de la santé de faire retirer l’aluminium dans les vaccins.

La requête a été reçue officiellement le 15 novembre 2017. Le ministère a jusqu’au 28 janvier 2018 pour répondre.

 

A défaut de réponse de la part de Madame Byzun ou de ses services, cette absence de réponse serait considérée comme un refus. Nous aurions alors deux mois pour saisir le Conseil d’Etat.

Evidemment, je vous tiens au courant des avancées de ce dossier !

Naturellement Vôtre,

Augustin de Livois